Informations légales
Droits de propriété intellectuelle
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Le présent site constitue une oeuvre dont les Taxis du Grand Romans est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété des Taxis du Grand Romans ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres, sans avoir obtenu l’autorisation préalable des Taxis du Grand Romans, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende.
Droits des marques :
Plusieurs marques sont citées à travers le site ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par les Taxis du Grand Romans soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par les Taxis du Grand Romans.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable des Taxis du Grand Romans ou de leur titulaire respectif constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende.
Informations sur les produits et services
Ces écrans constituent une présentation générale des réalisations des Taxis du Grand Romans.
Taxis du Grand Romans se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des matériaux présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité des Taxis du Grand Romans, des membres de son réseau, ou de ses employés.
Taxis du Grand Romans est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions.
Données personnelles et autres données
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations que vous nous communiquerez seront conservées uniquement à titre commercial, pour la réalisation de votre devis ou l’apport d’une réponse à votre question, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi » Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978.
Données personnelles :
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, Taxis du Grand Romans ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d’information, prise de rendez-vous, etc. Elles sont exclusivement destinées aux Taxis du Grand Roman, à des fins d’enquête, d’analyses, d’opérations commerciales et de marketing.
Ces informations sont confidentielles et conservées par les Taxis du Grand Romans.
Conformément à l’article 34 de la Loi » Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en nous contactant.
« Cookies » :
Lors de votre visite sur notre site, un cookie de suivi Analytics est implanté dans votre navigateur. Ce dernier ne permet pas de vous identifier et a pour seul objectif l’obtention de statistiques concernant l’activité du site internet. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur un site.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.taxi-grand-romans.fr nécessite une autorisation préalable écrite des Taxis du Grand Romans. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site http://www.taxi-grand-romans.fr.
Taxis du Grand Romans ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site http://www.taxi-grand-romans.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Taxis du Grand Romans ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour des conditions générales
Taxis du Grand Romans se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.